ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D'INVALIDITE

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ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION DINVALIDITE

Les accidents du travail et l’appréciation de leurs séquelles obéissent à des règlementations très particulières s’opposant aux autres accidents de la vie personnelle dit de « droit commun ». Cette réglementation ne concerne que les salariés.

Définition de l’accident du travail

L’accident du travail lui-même "Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise."

L’accident de trajet "Est également considéré comme accident de travail, lorsque la victime ou ses ayants droit apportent la preuve que l’ensemble des conditions ci-après sont remplies ou lorsque l’enquête permet à la caisse de disposer sur ce point de présomptions suffisantes, l’accident survenu à un travailleur, pendant le trajet aller et de retour entre : Sa résidence principale, une résidence secondaire ou tout autre lieu où le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu de travail. Le lieu de travail et le restaurant, la cantine ou d’une manière plus générale, le lieu où le travailleur prend habituellement ses repas. Et dans la mesure où le parcours n’a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l’intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l’emploi ».

Il faut donc qu’il s’agisse d’un accident, c’est-à-dire qu’il s’agisse d’un événement d’apparition soudaine et brutale. Dès lors qu’il est apparu au temps et au lieu du travail, il est présumé imputable au travail.

Démarches à faire

La victime, l’accidenté: doit, au plus tard, dans les 24 heures de l’accident sauf cas de force majeure, informer ou faire informer l’employeur.  relever l’identité des témoins éventuels (en prévision d’une enquête de la caisse). se procurer auprès de son employeur ou de la caisse de sécurité sociale une "feuille d’accident du travail à trois volets".

L’employeur doit déclarer tout accident du travail dont il a eu connaissance, dans les 48 heures (jours fériés et dimanches décomptés) sur un imprimé spécial à trois volets ( Télécharger le document (PDF, 58 Ko) envoi recommandé avec accusé de réception à la caisse primaire d’assurance maladie dont dépend la victime, de façon à faire reconnaître le caractère professionnel de l’accident)6/

.L’employeur peut émettre des réserves dans la déclaration d’accident du travail (Voir sur ce point : 
Cass. Civ. 2ème 17 février 2011, sur le pourvoi: 10-15276, à publier La caisse de sécurité sociale Dorénavant, les délais impartis à la caisse primaire pour statuer sur le caractère professionnel de l’accident ou de la maladie courent à compter de la date à laquelle la caisse a reçu d’une part la DAT/ DMP (Déclaration d’accident du travail et Dossier médical personnel) et d’autre part le CMI (Certificat médical initial). Par conséquent, l’instruction du dossier n’ayant pas commencé, la caisse ne doit pas notifier un refus.

En cas d’absence de CMI dans le délai de deux ans à compter de la DAT/DMP, le dossier sera définitivement classé en application de l’article L.431-2 du code de la sécurité sociale relatif à la prescription biennale. Pour plus d’information consulter la circulaire N°DSS/2C/2009/267 du 21 août 2009 relative à la procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et maladies professionnelles.(cf. Les textes de références en fin de fiche).

Droits de l’accidenté du travail

Les soins sont gratuits, sans avance, avec le tiers payant  Grâce aux Trois volets accidents du travail, la caisse règle directement praticiens, auxiliaires médicaux, fournisseurs, établissements de soins et transporteurs.
 La prise en charge en accidents du travail des soins se termine le plus souvent avec la guérison de l’accident du travail ou sa consolidation (voir plus loin) mais le médecin conseil peut accorder pour des cas précis pour des durées déterminées des soins en accident du travail si les séquelles nécessitent un traitement. Important:

Pendant l’arrêt de travail jusqu’à la visite de reprise faite par le médecin du travail, le licenciement par l’employeur est interdit.

Droit à des indemnités journalières.

Les indemnités sont dues à partir du lendemain de l’arrêt de travail, sans délai de carence, et pendant toute la durée de son incapacité de travail ainsi qu’en cas de rechute ou d’aggravation.Indemnisation Le jour où se produit l’accident est intégralement payé par l’employeur.L’indemnité journalière est due pendant toute la période d’incapacité de travail, jusqu’à la guérison complète, la consolidation de la blessure ou le décès. Montant  des indemnités journalières

Pour un salarié mensualisé, l’indemnité journalière est calculée à partir du salaire brut du mois précédant l’arrêt de travail. Ce salaire divisé par trente, détermine le salaire journalier de base, pris en compte dans la limite de 0,834% du plafond annuel de la sécurité sociale, soit 294,83 € au 1er janvier 2011. Le montant des indemnités journalière évolue dans le temps.

Pour plus détails consulter sa Caisse de Sécurité sociale.

A noter : - Le montant des indemnités journalières ne peut être supérieur au salaire journalier net.- Consulter la convention collective de l’entreprise pour connaître les conditions du maintien de salaire pendant l’arrêt de travail.

Maintien des indemnités journalières pendant les périodes de formation

La victime d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle peut demander à participer, pendant son arrêt de travail, à des sessions de formation avec l’accord de son médecin traitant. Si la caisse le décide, le versement des indemnités journalières peut être maintenu.Il peut s’agir de formation professionnelle continue (bilan de compétences, acquisition de connaissances, conversion, ...) ou d’actions d’évaluation, d’accompagnement, d’information, de conseil.

Rente d’incapacité permanente partielle (I.P.P.)

Dès lors que la consolidation est acceptée, la victime sera convoquée auprès du contrôle médical de sa caisse pour être examinée par le médecin conseil ; celui-ci rédigera un rapport détaillé et proposera un taux d’incapacité permanente partielle ou taux d’I.P.P. Ce taux est déterminé au vu de des séquelles d’après le barème d’invalidité en accidents du travail annexé au code de la sécurité sociale : Code de la sécurité sociale

Le taux médical est transmis aux caisses de sécurité sociale en cas d’inaptitude définitive au travail antérieur (le service social des caisses, la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) et Pôle emploi .

Réforme de la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP)

La tarification des accidents du travail évolue. Le décret fixant les nouvelles règles de tarification est paru au journal officiel du 7 juillet 2010 (décret 2010-753 du 5 juillet 2010).Consulter également : Accident du travail et maladies professionnelles : évolution des règles de calcul des cotisations.

DEMANDE DE PENSION D’INVALIDITE

En cas d’inaptitude définitive au travail, dès la consolidation prononcée, l’accidenté, doit s’adresser (au mieux conseillé par le service social de sa caisse d’assurance maladie) à la CDAPH qui reconnaîtra éventuellement sa qualification de travailleur handicapé, l’orientera vers le travail ordinaire ou le milieu protégé, vers un centre de préorientation, , une allocation pour adultes handicapés..., la réadaptation fonctionnelle ou la rééducation professionnelle.

Démarche

Si le travailleur handicapé est dans l’incapacité de reprendre son travail après un accident ou une maladie invalidante d’origine non professionnelle, il peut percevoir une pension d’invalidité en remplissant les conditions suivantes :

  • Avoir moins de 60 ans. La capacité de travail ou de revenus est réduite d’au moins 2/3.
  • Etre immatriculé depuis au moins 12 mois au moment de l’arrêt de travail suite à l’invalidité ou au moment de la constatation de l’invalidité par le médecin conseil de la caisse d’Assurance Maladie.
  • Avoir effectué au cours des 12 mois qui précédent l’arrêt de travail pour invalidité ou constatation d’invalidité au moins 800 heures de travail salarié, ou avoir perçu un salaire au moins égal à 2 030 fois le SMIC horaire (dont au moins 1 015 fois le SMIC horaire au cours des 6 premiers mois).

À noter ; L’état d’invalidité est constaté : Trois ans maximum après avoir perçu des indemnités journalières maladie sans interruption, à condition que l’état du travailleur salarié soit stabilisé. Ou dès la constatation de la stabilisation de son état avant l’expiration de ces trois ans. Ou au moment de la constatation médicale de l’invalidité lorsqu’elle résulte de l’usure prématurée de l’organisme. C’est le service médical de la caisse d’Assurance Maladie qui effectuera un examen médical pour évaluer le degré d’invalidité du travailleur salarié

NOTIFICATION DE LA DECISION

La décision implique la fin de la prise en charge éventuelle au titre de l’assurance maladie. La caisse a 2 mois pour notifier sa décision par courrier avec avis de réception. Celle-ci précise la catégorie et le montant de la pension attribuée. L’absence de réponse de la caisse d’assurance maladie, passé ce délai, vaut décision de rejet. Toutefois, l’assuré peut renouveler sa demande dans la limite des 12 mois initialement prévus. L’état d’invalidité sera alors apprécié à la date de la deuxième demande.

Cumul pension d’invalidité et AAH

La pension d’invalidité peut être cumulée avec l’allocation pour adultes handicapés (AAH) à condition de ne pas dépasser le montant maximal de l’AAH. (Décret n° 2011-615 du 31 mai 2011) Lien

Quels sont les recours en cas de désaccord?

Il faut lire attentivement les notifications de la caisse qui, en cas de refus, signale toujours les voies de recours et les délais à respecter ; schématiquement : Tout ce qui constitue un refus administratif, notamment matérialité de l’accident du travail relève du contentieux général de la sécurité sociale, c’est à dire de la Commission de Recours Amiable ou C.R.A. et du tribunal des affaires de sécurité sociale ou T.A.S.S.

Dès lors que le taux d’IPP est contesté, c’est le tribunal du contentieux de l’incapacité ou T.C.I. (article R.143-1 à R.143.24 du code de la sécurité sociale) qui constitue le recours et en appel la Cour nationale de l’incapacité (pas de recours en cour d’Appel pour les taux inférieurs à 10%).

Tous les autres conflits d’ordre médical, sont confiés à l’expertise L141-1 du code de la sécurité sociale ; la décision peut être contestée auprès du tribunal des affaires de sécurité sociale (T.A.S.S.) qui peut décider d’une nouvelle expertise médicale.

CAS PARTICULIERS

Accidents du travail chez les élèves et étudiants  (articles L 412-8-2 et 412-6 du code de la sécurité sociale)

La législation des accidents du travail peut s’appliquer aux étudiants ou élèves

- des établissements d’enseignement technique secondaire ou supérieur pour les accidents survenus au cours de cet enseignement.

- et pour les autres établissements de l’enseignement secondaire, supérieur ou spécialisé pour les accidents survenus au cours d’enseignements dispensés en ateliers ou laboratoires

- pour ces deux catégories d’établissements, les accidents ayant lieu par le fait ou à l’occasion de stages, destinés à mettre en pratique en dehors de l’établissement, l’enseignement dispensé par celui-ci.

Stages effectués par les élèves et étudiants.

Les stagiaires sont couverts contre le risque lié aux accidents du travail, de trajet ou aux maladies professionnelles. Que le stage soit obligatoire ou facultatif la convention de stage obligatoire est conclue entre un établissement d’enseignement, l’entreprise d’accueil et le stagiaire.

La convention de stage

Elle est obligatoire pour tous les stages et doit préciser :• que l’étudiant continue à faire partie de l’établissement pendant la durée de son stage et qu’il est suivi par celui-ci :

  • le montant de la gratification éventuelle
  • la durée totale du stage (date de début et de fin de stage) dans la limite de 6 mois ou de 12 mois pour les stages prévus au cursus

Seuls sont autorisés et considérés comme tels, les stages faisant l’objet d’une convention tripartite.

Stages en France

En cas de stage en entreprise, les élèves et étudiants peuvent prétendre à la protection Accident du Travail et Maladie Professionnelle (AT / MP) si le stage fait l’objet d’une convention tripartite.

La rémunération ou non du stage dépend de sa durée :

- inférieure à 3 mois, le stage n’est pas rémunéré par l’entreprise,

- supérieure à 3 mois consécutifs, celui-ci doit faire l’objet d’une gratification.

Les sommes versées aux stagiaires ne donnent pas lieu à assujettissement dans la limite de 12,5 % du plafond horaire de la sécurité sociale multiplié par le nombre d’heures de stage effectuées au cours du mois, soit 417 euros par mois en 2010 pour 35 heures hebdomadaires. Dans ce cas, la couverture du stagiaire contre les accidents du travail est assurée par l’établissement d’enseignement : accident dans les locaux scolaires ou dans l’entreprise.

Si, exceptionnellement l’accident se produit pendant la fermeture de l’établissement d’enseignement, l’étudiant ou l’élève doit déclarer lui-même l’accident en lieu et place de l’établissement scolaire au moyen de l’imprimé S 6200 et l’adresser par lettre recommandée à CPAM du Rhône - Service Risques professionnels - 69907 Lyon cedex 20.

Lorsque la gratification versée au stagiaire est supérieure au seuil d’exonération de charges sociales précité, les obligations de l’employeur en matière d’accidents du travail incombent à l’entreprise d’accueil.L’assiette servant de base au calcul des cotisations est alors égale à la différence entre la gratification versée au stagiaire et le montant de la fraction de gratification exonérée de charges sociales.

L’établissement d’enseignement cotise pour le risque accidents du travail sur le montant de la gratification ne dépassant pas le seuil d’exonération de charges sociales.

Tous les stages sont soumis aux mêmes règles, qu’ils soient ou non obligatoires.

Stages à l’étranger

En cas de stage à l’étranger, les élèves et étudiants peuvent prétendre à la protection accident du travail.

Deux cas sont à envisager selon le montant de la gratification :

• lorsque la gratification est inférieure ou égale au seuil de 12,5 % du plafond de la sécurité sociale, la couverture accident du travail et maladies professionnelles de la personne affiliée au régime français et effectuant un stage à l’étranger dans le cadre d’une formation suivie en France est maintenue pour une durée maximale de douze mois conformément à l’article R. 444-7 du code de la sécurité sociale. La cotisation est recouvrée auprès de l’établissement d’enseignement.

• lorsque la gratification est supérieure au seuil de 12,5% du plafond de la sécurité sociale, l’établissement d’enseignement français dont relève le stagiaire est invité à vérifier qu’il existe bien dans le pays d’accueil un système de protection contre le risque accident du travail et maladies professionnelles et que l’organisme d’accueil paie les cotisations afférentes à la couverture de ce risque.

Une convention de stage doit être établie entre l’établissement d’enseignement, l’étudiant et l’entreprise d’accueil.La CPAM - Service Relations internationales - 69907 Lyon Cedex 20 - délivre une prise en charge sur présentation de ladite convention dûment complétée et signée par les 3 parties (établissement, entreprise d’accueil, étudiant).

En cas d’accident, l’étudiant ou en cas d’impossibilité le maître de stage avertit l’établissement par lettre recommandée précisant les circonstances de l’accident (date et lieu) ,la nature des blessures, le nom et l’adresse des témoins et joint les certificats médicaux.

A réception de ce courrier, l’établissement déclare l’accident à la caisse d’Assurance maladie dans les 48 heures.

Accidents couverts lors des stages en France ou à l’étranger

Accidents du travail

• accident survenant aux temps et lieux du travail dans l’enceinte de l’entreprise d’accueil

• accident survenant aux temps et lieux du travail lors de déplacements professionnels effectués à la demande de l’entreprise d’accueil :-exclusivement sur le territoire national pour les stages effectués en France

- exclusivement sur le territoire du pays où se situe l’entreprise d’accueil

• accident de trajet

• accident survenant lors du premier déplacement entrepris par le stagiaire de son domicile personnel au lieu de résidence provisoire qu’il occupe pendant son stage. Ce déplacement doit correspondre à la date de début du stage

• accident survenant lors des allers-retours journaliers du stagiaire de son lieu de résidence provisoire au lieu de stage (idem pour les repas de midi)

• accident survenant lors du dernier trajet entrepris par le stagiaire de son lieu de résidence provisoire qu’il occupait pendant le stage au domicile personnel

Les déplacements de nature personnelle entrepris par le stagiaire pendant la période de stage en France ou à l’étranger ne sont pas couverts.

Accident du travail et risque de contamination par le V.I.H.

Des tests sérologiques doivent être réalisés avant le 8 ème jour qui suit l’accident, aux 3 ème et 6 ème mois et leurs résultats seront adressés dans les meilleurs délais sous pli confidentiel au médecin conseil auprès de votre caisse d’assurance maladie. (décret n°93-74 du 18 janvier 1993)

  • Si le test réalisé avant le 8 ème jour est positif, le patient se voit opposé un refus de prise en charge au titre de l’accident du travail.
  • Si tous les tests sont négatifs ou non transmis à échéance de 6 mois, le patient est considéré comme guéri - une séroconversion ultérieure sera étudiée comme toute rechute avec recherche de l’imputabilité de la séroconversion à l’accident initial.
  • Si une séroconversion intervient dans les 6 mois de l’accident du travail, la caisse notifie la prise en charge au patient, mais toute transmission de nature médicale se fait par l’intermédiaire du médecin traitant du patient. 

Les cures thermales en accident du travail

L’avis du service médical reste obligatoire en accident du travail

Deux cas : 

- La cure thermale se situe avant la date de guérison ou de consolidation : 

- La cure thermale dont le motif médical est en rapport avec l’accident du travail et les indemnités journalières sont prises en charge en accident du travail. La cure thermale est prescrite après la date de guérison ou de consolidation :   

- Les soins thermaux en rapport avec l’accident ou ses séquelles sont pris en charge s’ils sont justifiés par la nécessité médicale d’éviter une rechute ou l’aggravation desdites séquelles.  

- Par contre, l’arrêt de travail (indemnités journalières) pendant la curethermale (Cour de Cassation) n’est pas  justifié par celle-ci, sauf si le montant total des ressources de la victime ne dépasse pas en 1998 la somme de 169 080 F(25 776 Euros), majoré de 50% pour le conjoint et chaque personne à charge.

FISCALITE:

Depuis le 1er janvier 2010, les indemnités journalières versées en cas d’accident du travail sont soumises à l’impôt sur le revenu à concurrence de 50% de leur montant. BOI 5 F-14-10, n°73

Les textes de référence

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